Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT KART
GRARD Alexandre Pierre Jean

Numéro de dépôt :
3147948
Date de dépôt :
11/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2012
BAT KART de GRARD Alexandre Pierre Jean

Présentation de la marque BAT KART

Déposée le 11 février 2002 par GRARD Alexandre Pierre Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT KART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est GRARD Alexandre Pierre Jean domicilié(e) 62-66 Allée des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24, ,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRARD Alexandre Pierre Jean domicilié(e) 62-66 Alléé des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24,34130 MAUGUIO - 34130 - France.

La marque BAT KART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT KART est expirée depuis le 11 février 2012.

GRARD Alexandre Pierre Jean a également déposé les autres marques suivantes : VAILLANT , RUBY CRUNCH , ELECTRO KART


GRARD Alexandre Pierre Jean - 62-66 Allée des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24, ,34130 MAUGUIO - 34130 - France


GRARD Alexandre Pierre Jean - 62-66 Alléé des Marronniers, route de Lunel, Dép. 24,34130 MAUGUIO - 34130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Vêtement (habillement) ; Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; Chapellerie. Jeux (à l'exception des jeux de cartes, des jeux automatiques à prés paiement et des jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) ; Jouets ; Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) .

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].